Rechercher

Résultats de recherche

• 15 June 2021
  

  La protection environnementale du domaine viticole. La fiscalité peut-elle venir au soutien de la protection environnementale du domaine viticole ?

  Fabienne Labelle

  No 1 (2021): Lancement OWL
• 12 February 2026
  

  Le bail viticole et les préoccupations environnementales

  Frédéric Rocheteau , Jocelyn Nicolas

  No 6 (2026): 6ème année de la revue
• 5 September 2023
  

  Les arrêtés préfectoraux en matière de baux ruraux viticoles : transcription écrite des coutumes locales (accords locaux)

  Michel Désilets, Martin Santailler

  No 3 (2023): 3ème année de la revue
• 2 September 2022
  

  Terre, plantation, marque domaniale : une trinité fiscale au coeur de la cession de l'entreprise viticole

  Christophe TESTON

  No 2 (2022): 2ème année de la revue
• 1 December 2023
  

  Le droit applicable aux friches viticoles

  Vincent Duperrey

  No 3 (2023): 3ème année de la revue
• 6 January 2025
  

  Investir dans la vigne au travers de parts de GFV dans le respect de la règlementation

  Frédéric Chassain

  No 5 (2025): 5ème année de la revue