Quick jump to page content

  • Main Navigation
  • Main Content
  • Sidebar
  • S'inscrire
  • Se connecter
  • Accueil portail

Logo OWL

  • Articles
    • Droit de l'entreprise viticole
    • Droit de la propriété intellectuelle vitivinicole
    • Droit du marché vitivinicole
    • Autres sujets
    • Archives
  • À propos
    • A propos de
    • Objectifs et portée
    • Politique d'accès libre
    • Domaines de connaissance
    • Comité éditorial
    • Comité scientifique
  • Pour les auteurs
    • Comment soumettre un manuscrit
    • Processus d'évaluation par le comité de rédaction
    • Termes et Conditions de publication
  • Ressources
    • FAQ
  • Contact
  1. Accueil
  2. Rechercher

Rechercher

Filtres avancés
De
Jusqu'à

Résultats de recherche

26 résultats ont été trouvés.
  • 11 mars 2021
    La police des secondes marques vinicoles
    Eric Agostini
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 15 juin 2021
    La protection environnementale du domaine viticole. La fiscalité peut-elle venir au soutien de la protection environnementale du domaine viticole ?
    Fabienne Labelle
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 9 février 2024
    Le consommateur moyen de vin et la technique du standard.
    Ronan Raffray
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
  • 19 octobre 2023
    Un jour, l'AOD ? Prospective sur l'Appellation d'Origine viticole Durable, fusion de l'origine et de l'environnement.
    Ronan Raffray
    No 3 (2023): 3ème année de la revue
  • 5 avril 2024
    L' identité juridique du vin nature(l)
    Ronan Raffray
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
  • 2 septembre 2022
    Terre, plantation, marque domaniale : une trinité fiscale au coeur de la cession de l'entreprise viticole
    Christophe TESTON
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 22 mai 2023
    Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil
    Ronan Raffray
    No 3 (2023): 3ème année de la revue
  • 15 juin 2021
    L’ obligation de conditionnement des vins dans l’aire de production
    Jean-Marc Bahans, Michel Menjucq
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 1 décembre 2023
    Le droit applicable aux friches viticoles
    Vincent Duperrey
    No 3 (2023): 3ème année de la revue
  • 7 février 2022
    Diffamation, dénigrement, procédure bâillon ?
    Ronan Raffray
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 22 mars 2024
    Marque collective régionale et unité géographique
    Vincent Duperrey
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
  • 15 juin 2021
    Introduction au droit du vin au Japon et perspectives pour l'avenir
    Koshu Mineo
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 5 septembre 2022
    Liberté des prix du vin et institutions vitivinicoles
    Romain Bouniol
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 15 juin 2021
    L' affaire Bordeaux Magnum ou la vente en primeur et la rupture brutale des relations commerciales établies
    Ronan Raffray
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 8 juillet 2022
    La seconde marque et le consommateur moyen de vin. Commentaire de l’arrêt « Maucaillou », CA Bordeaux, 6e ch., 30 juin 2022.
    Ronan Raffray
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 5 septembre 2023
    Les arrêtés préfectoraux en matière de baux ruraux viticoles : transcription écrite des coutumes locales (accords locaux)
    Michel Désilets, Martin Santailler
    No 3 (2023): 3ème année de la revue
  • 15 juin 2021
    Les restrictions de concurrence en matière vinicole dans l’ancien droit
    Olivier Serra
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 21 juin 2021
    Libre concurrence et reconnaissance judiciaire de la notoriété de la marque
    Cyril Noblot
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 21 mars 2022
    La valorisation des stocks viticoles au jour du fait générateur de l'impôt direct
    Christophe Teston
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 11 mars 2021
    L' évocation ou le prodigieux pouvoir de l'appellation d'origine
    Séverine Visse-Causse
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 19 novembre 2021
    La répression des mentions valorisantes : un contentieux tumultueux
    Matthieu Chirez , Nathalie Tourrette
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 15 juin 2021
    Les pratiques commerciales trompeuses en viticulture
    Vanessa Valette-Ercole
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 15 juin 2021
    La Fiscalité, pain quotidien du producteur de vin
    Nathalie Coipel-Cordonnier
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 6 janvier 2025
    Investir dans la vigne au travers de parts de GFV dans le respect de la règlementation
    Frédéric Chassain
    No 5 (2025): 5ème année de la revue
  • 14 février 2024
    Etude de cas : l'AOC Cahors
    Adrien Garrigou
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
1 - 25 de 26 éléments 1 2 > >> 

Langue

  • EN
  • FR
  • ES
Recherche avancée

owlpartner

Partenaire

AIDV

Association Internationale des juristes du Droit de la Vigne et du Vin (A.I.D.V.)

Newsletter/Notifications

Abonnement/Désabonnement

Partager

Hosted by UB
Politique de confidentialité Droits d'auteur et autorisation Conditions générales d'utilisation Accessibilité : non conforme Contact

ISSN 2782-0181