Quick jump to page content

  • Main Navigation
  • Main Content
  • Sidebar
  • S'inscrire
  • Se connecter
  • Accueil portail

Logo OWL

  • Articles
    • Droit de l'entreprise viticole
    • Droit de la propriété intellectuelle vitivinicole
    • Droit du marché vitivinicole
    • Autres sujets
    • Archives
  • À propos
    • A propos de
    • Objectifs et portée
    • Politique d'accès libre
    • Domaines de connaissance
    • Comité éditorial
    • Comité scientifique
  • Pour les auteurs
    • Comment soumettre un manuscrit
    • Processus d'évaluation par le comité de rédaction
    • Termes et Conditions de publication
  • Ressources
    • FAQ
  • Contact
  1. Accueil
  2. Rechercher

Rechercher

Filtres avancés
De
Jusqu'à

Résultats de recherche

10 résultats ont été trouvés.
  • 22 maggio 2023
    Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil
    Ronan Raffray
    No 3 (2023): 3ème année de la revue
  • 15 giugno 2021
    Les pratiques commerciales trompeuses en viticulture
    Vanessa Valette-Ercole
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 9 febbraio 2024
    Le consommateur moyen de vin et la technique du standard.
    Ronan Raffray
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
  • 11 marzo 2021
    La police des secondes marques vinicoles
    Eric Agostini
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 19 novembre 2021
    La répression des mentions valorisantes : un contentieux tumultueux
    Matthieu Chirez , Nathalie Tourrette
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 8 luglio 2022
    La seconde marque et le consommateur moyen de vin. Commentaire de l’arrêt « Maucaillou », CA Bordeaux, 6e ch., 30 juin 2022.
    Ronan Raffray
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 7 febbraio 2022
    Diffamation, dénigrement, procédure bâillon ?
    Ronan Raffray
    No 2 (2022): 2ème année de la revue
  • 21 giugno 2021
    Libre concurrence et reconnaissance judiciaire de la notoriété de la marque
    Cyril Noblot
    No 1 (2021): Lancement OWL
  • 27 maggio 2025
    La subsistance des textes nationaux de protection des signes de la qualité et de l'origine
    Emmanuel Baud , Philippe Marchiset
    No 5 (2025): 5ème année de la revue
  • 6 settembre 2024
    Vins nature : apologie du vide (juridique)
    Benoît Grimonprez
    No 4 (2024): 4ème année de la revue
1 - 10 de 10 éléments

Langue

  • EN
  • FR
  • ES
Recherche avancée

owlpartner

Partenaire

AIDV

Association Internationale des juristes du Droit de la Vigne et du Vin (A.I.D.V.)

Newsletter/Notifications

Abonnement/Désabonnement

Partager

Hosted by UB
Politique de confidentialité Droits d'auteur et autorisation Conditions générales d'utilisation Accessibilité : non conforme Contact

ISSN 2782-0181