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27 résultats ont été trouvés.

11 mars 2021

La police des secondes marques vinicoles

Eric Agostini

No 1 (2021): Lancement OWL
6 septembre 2024

Vins nature : apologie du vide (juridique)

Benoît Grimonprez

No 4 (2024): 4ème année de la revue
15 juin 2021

Introduction au droit du vin au Japon et perspectives pour l'avenir

Koshu Mineo

No 1 (2021): Lancement OWL
22 mai 2023

Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil

Ronan Raffray

No 3 (2023): 3ème année de la revue
8 juillet 2022

La seconde marque et le consommateur moyen de vin. Commentaire de l’arrêt « Maucaillou », CA Bordeaux, 6e ch., 30 juin 2022.

Ronan Raffray

No 2 (2022): 2ème année de la revue
5 avril 2024

L' identité juridique du vin nature(l)

Ronan Raffray

No 4 (2024): 4ème année de la revue
9 février 2024

Le consommateur moyen de vin et la technique du standard.

Ronan Raffray

No 4 (2024): 4ème année de la revue
15 juin 2021

L' affaire Bordeaux Magnum ou la vente en primeur et la rupture brutale des relations commerciales établies

Ronan Raffray

No 1 (2021): Lancement OWL
28 septembre 2022

Wine is not an alcoholic beverage like any other.

Ronan Raffray

No 2 (2022): 2ème année de la revue
19 octobre 2023

Un jour, l'AOD ? Prospective sur l'Appellation d'Origine viticole Durable, fusion de l'origine et de l'environnement.

Ronan Raffray

No 3 (2023): 3ème année de la revue
15 juin 2021

Les pratiques commerciales trompeuses en viticulture

Vanessa Valette-Ercole

No 1 (2021): Lancement OWL
15 juin 2021

L’ obligation de conditionnement des vins dans l’aire de production

Jean-Marc Bahans, Michel Menjucq

No 1 (2021): Lancement OWL
5 septembre 2022

Liberté des prix du vin et institutions vitivinicoles

Romain Bouniol

No 2 (2022): 2ème année de la revue
21 juin 2021

Libre concurrence et reconnaissance judiciaire de la notoriété de la marque

Cyril Noblot

No 1 (2021): Lancement OWL
15 juin 2021

La protection environnementale du domaine viticole. La fiscalité peut-elle venir au soutien de la protection environnementale du domaine viticole ?

Fabienne Labelle

No 1 (2021): Lancement OWL
21 mars 2022

La valorisation des stocks viticoles au jour du fait générateur de l'impôt direct

Christophe Teston

No 2 (2022): 2ème année de la revue
7 février 2022

Diffamation, dénigrement, procédure bâillon ?

Ronan Raffray

No 2 (2022): 2ème année de la revue
5 septembre 2023

Les arrêtés préfectoraux en matière de baux ruraux viticoles : transcription écrite des coutumes locales (accords locaux)

Michel Désilets, Martin Santailler

No 3 (2023): 3ème année de la revue
30 août 2023

100 ans d’expérience collective face aux défis techniques, environnementaux, juridiques, économiques et humains à venir

Nathalie Tourrette, Matthieu Chirez

No 3 (2023): 3ème année de la revue
2 septembre 2022

Terre, plantation, marque domaniale : une trinité fiscale au coeur de la cession de l'entreprise viticole

Christophe TESTON

No 2 (2022): 2ème année de la revue
13 octobre 2023

L' étiquetage électronique et le commerce de vin au Mexique

Barney Oscar Cruz

No 3 (2023): 3ème année de la revue
11 mars 2021

L' évocation ou le prodigieux pouvoir de l'appellation d'origine

Séverine Visse-Causse

No 1 (2021): Lancement OWL
15 janvier 2024

Arrêt AURUS : Vins, spiritueux ou bières... Tous similaires ?

Guillaume Dubard

No 4 (2024): 4ème année de la revue
14 janvier 2022

Contôle douanes - DGDDI - aspects contractuels

Michel Désilets

No 2 (2022): 2ème année de la revue
6 janvier 2025

Investir dans la vigne au travers de parts de GFV dans le respect de la règlementation

Frédéric Chassain

No 5 (2025): 5ème année de la revue

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